Benoît Chamouard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoit CHAMOUARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Premiers vice-présidents adjoints
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur des droits de l'Homme à la direction des affaires juridiques au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Direction des affaires juridiques
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000043247081(source JORF)
détachement
14 Mars 202114/03/2021
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur des droits de l'Homme (groupe B) à la direction des affaires juridiques du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Direction des affaires juridiques
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000043110197(source JORF)
renouvellement
10 Février 202110/02/2021
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur des droits de l'Homme (groupe B) à la direction des affaires juridiques au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Direction des affaires juridiques
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000041663908(source JORF)
détachement
01 Mars 202001/03/2020
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur des droits de l'Homme (groupe B) à la direction des affaires juridiques au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Direction des affaires juridiques
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000041582111(source JORF)
nomination
16 Février 202016/02/2020
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directeur, chef du département international
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2019-01-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000037826771(source JORF)
détachement
19 Décembre 201819/12/2018
De: Benoît Chamouard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur, chef du département international
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032142579(source JORF)
détachement
02 Mars 201602/03/2016
De: Benoît CHAMOUARD
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000028323982(source JORF)
élévation
15 Décembre 201315/12/2013
De: Chamouard (Benoît)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Benoît Chamouard
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de mission au sein du département international
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-02-18"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000027194222(source JORF)
détachement
20 Mars 201320/03/2013
De: Chamouard (Benoît)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Chamouard (Benoît)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Benoît CHAMOUARD
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Benoît Chamouard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substituts placés auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Chamouard (Benoît)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000812105(source JORF)
nomination
07 Janvier 200607/01/2006
De: Benoît Chamouard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Chamouard (Benoît, Marie, François)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
JORFTEXT000000614917(source JORF)
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Chamouard (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000770417(source JORF)
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Chamouard (Benoît)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000775839(source JORF)
admissibilite
05 Janvier 200205/01/2002
De: Chamouard (Benoît)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 août 2001
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000773887(source JORF)
admissibilite
10 Octobre 200110/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.